Rapports et présentations récentes
Cette section contient des rapports, études et présentations publiés dans le cadre du travail du PFBC, datant à partir de février 2008. Nous avons choisi cette présentation un peu éclectique, avec comme seul élement de classification la date de publication sur notre site web, afin de tenir compte du dynamisme temporel des rapports qui nous arrivent de la part des membres.
Tous les documents qu'on puisse considérer comme des documents clefs pour le partenariat (traités, conventions internationales, accords intergouvernementaux) se trouvent dans la section en-tête "documents cléfs". Si toutefois vous ne trouvez pas le document que vous cherchez, essayez la fonction de recherche en haut de la page, ou consultez le site PEFAC qui vous propose une véritable bibliothèque numérique.
Documentation intégrale de l'atelier post-conversion RDC (Kinshasa, 4 au 6 mars 2009)
Atelier sur la mise en oeuvre des étapes post-processus de conversion des titres forestiers en République Démocratique du Congo
(Kinshasa, du 4 au 6 mars 2009, Hôtel Memling)
En complément du communiqué publié par la Facilitation du PFBC et les recommendation des participants (aussi disponibles en anglais), publiées également sous forme de communiqué de l'atelier, nous vous proposons ci-dessous la documentation intégrale de cet atelier marqué par la participation de parties prenantes les plus diverses, ainsi qu'une séléction de documents indispensable pour saisir le fondements des discussions en cours (décrets et arrêtés, résultats de la Commission Interministerielle et le rapport final de l'Observateur Indépendant)
Communiqué présentant la position et les encouragements du Facilitateur PFBC
Communiqué de l'atelier - recommendations finales des participants
Documentation atelier post-conversion
Rapport général
Annexes du rapport (regroupant les discours d'ouverture, la liste de participants, l'ordre du jour et les présentations thématiques)
Groupe de travail 1: Modalités de résiliation des anciens titres forestiers
Groupe de travail 2: Suivi du processus de post-conversion
Groupe de travail 3: Cahier des charges
Groupe de travail 4 et 5: Zonage et aménagement
Rapports de la Commission Interministerielle (CIM) sur la conversion des anciens titres forestiers en contrats de concession forestière
Communiqué et tabléau recupitalif par titre des recommendation de la CIM (16 octobre 2008)
Rapport de l'Observateur Indépendant sur les Travaux de la Commission Interministerielle de la conversion des anciens titres forestiers en RDC (20 octobre 2008, groupement WRI-AGRECO)
Note explicative de la fiche d'examen des requêtes de conversion (28 novembre 2008)
Tableau recapitulatif par titre de recommendation de la CIM après examen de recours (29 décembre 2008)
Conférence de presse du Ministre de l'Environnement, conservation de la nature et tourisme à l'occasion de la publication des recommendations issues de la 2ième saisine de la Commission Interministerielle (19 janvier 2009)
Voir aussi la note sur les résultats de la session de recours publié sur www.cbfp.org
Décrêts et arrêtés
Arreté N°028 Cahier des charges
Arreté N°090 Mesures de mise en oeuvre
Décret n°08 09 2008 Procédure d'attribution
Documentation du segment de haut niveau de la conférence de N’Djaména
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Documentation du Segment des Experts de la Conférence internationale de N'Djaména
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RDP18-Allocutions de la cérémonie d’ouverture et Déclarations de haut niveau
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RDP18-Rapport-Stream 1. Gouvernance forestière et aménagement du territoire
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Documentation de la réunion des collèges du PFBC - 17e Réunion des Parties du PFBC
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Documentation de la 17e Réunion des Parties du PFBC – Plénière
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Documents de l’atelier du RECEIAC du 5 au 7 avril 2017 a Douala
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Documentation des Streams 1 à 5 de la RdP 16
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Documentation de la 16e Réunion des Parties du PFBC - Plénière
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Orientations du travail des “streams” pour la 16ième Réunion des Parties du PFBC
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Deuxième Lettre du Facilitateur du PFBC du 1-juillet-2016
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Session thématique - Stream 5: Green Economies and Creating Conditions for Growth
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RdP15 : Documentation des Streams – Sessions thématiques de la 15ième RdP du PFBC
En savoir plus... RdP15 : Documentation des Streams – Sessions thématiques de la 15ième RdP du PFBC
Documents de la 4ième Réunion Plénière du PFBC - N'djaména 20-22 Septembre 2012
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Documents de la journée thématique - N'djaména 19 septembre 2012
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Documentation intégrale du 8ème CCR du PFBC (Kinshasa, 27-28 septembre 2010)
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Documentation atelier "FLEGT- instruments politiques et implications techniques"
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Documentation de la 6ème réunion plénière du PFBC (Yaounde, 11-12 novembre 2009)
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Documents du dialogue avec les donateurs sur la REDD dans le Bassin du Congo
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Documentation du CCR 6 à Brazzaville (30 et 31 octobre 2008)
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Etudes concernant le Fonds Financier pour le Bassin du Congo
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Présentations COMIFAC evenement parallèle à la COP9-CDB (28 mai 2008, Bonn)
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Rapport et présentations atelier IFIA-COMIFAC Libreville (22 mai 2008)
En savoir plus... Rapport et présentations atelier IFIA-COMIFAC Libreville (22 mai 2008)
L'atelier de travail REDD COMIFAC (Paris, 10-14 mars 2008)
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